21092020

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Philanthropie : le succès croissant des fondations abritées

Le nombre de fondations abritées ou fondations « sous égide » est en plein essor. On en compte environ 1 600 hébergées par une fondation abritante comme les Apprentis d'Auteuil.

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Placements en œuvres d’art et manuscrits : encore une affaire !

Après le scandale Aristophil, voici l’affaire Artecosa, officine rebaptisée Signature, elle aussi spécialisée dans le « placement » en œuvres d’art et manuscrits. La Commission des sanctions de l’AMF a prononcé une sanction légère contre la société et son dirigeant.

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Télécharger ce fichier (Décision de la Commission des sanctions du 13 novembre 2018 à l'égard de la société Signatures (anciennement ARTECOSA) et de M. Luc Mazet.pdf)Sanctions AMF Artecosa/Signatures

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AMF : une mise en garde à l'encontre du site capitalncl.com

L’AMF a émis une mise en garde à l'encontre du site capitalncl.com qui positionnait comme plateforme de financement participatif pour la transition énergétique sans avoir le statut de conseiller en investissements participatifs (CIP). 

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Fonds structurés : une présentation «rébarbative» selon une étude AMF

Dans sa Lettre de l'observatoire de l'épargne, l'AMF publie une étude sur la (mauvaise) compréhension par les épargnants des documents d'information sur les placements à formule. Ils sont jugés « rébarbatifs ».

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Défiscalisation outre-mer : des publicités aux promesses contestables

Alors que l’on débattait dans les ateliers de Patrimonia sur les contraintes réglementaires désormais applicables à la profession (MIF 2, DDA, Priips), certains n’ont pas manqué de remarquer un stand affichant en grand « 17 % » de la part d’un « spécialiste de la défiscalisation Girardin ». Curieux !

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Gaëlle Menu-Lejeune codirectrice du département fiscal de Fidal

Le cabinet d’avocats d’affaires Fidal annonce la nomination de Gaëlle Menu-Lejeune à la direction de son département droit fiscal, fonction qu’elle tiendra aux cotés de Didier Laforge..

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Impôt sur le revenu : quel barème en 2019 ?

Le barème de l'impôt sur le revenu applicable en 2019 est paru dans le projet de loi de finances pour 2019. Les tranches sont identiques, mais revalorisées de 1,6 %.

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PLF 2019 : les nouveautés à retenir

Présenté en Conseil des ministres ce lundi 24 septembre 2018, le projet de loi de finances pour 2019 recèle quelques nouveautés. Retour en détail sur 10 points clés.

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Encore une mise en garde sévère de l’AMF !

L’AMF, dans une lettre circulaire datée du 27 juillet 2018, adressée aux quatre présidents d’associations professionnelles sous la signature de Benoît de Juvigny, met en garde la profession au sujet de la société foncière Marne & Finance. 

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