17062024

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H2O : le déroulé des audiences sera connu en octobre


Tribunal de Commerce Paris DSC 0811wUne instance s’est tenue le 28 mai au tribunal de commerce de Paris, lors de laquelle 3 000 nouveaux investisseurs ont rejoint le Collectif porteurs H2O, portant le nombre total de plaignants à plus de 9 000, pour un préjudice revendiqué de 868 M€. Le juge et le calendrier procédural seront fixés le 15 octobre.

 

 

 

  

L’audience procédurale du 28 mai était pour le moins inhabituelle, même pour les magistrats du tribunal de commerce de Paris. Alors que les renvois et les sursis à statuer s’enchaînent, le temps se fige lorsqu’une procession de robes noires s’avance vers la barre quand retentit le nom de H2O dans le prétoire.

Il faut dire beaucoup de parties étaient représentées : H2O AM LLP, H2O AM Europe SAS, H2O AM Holding, ainsi que Natixis, Caceis et KPMG, tous assignés par le Collectif porteurs H2O et ses milliers de porteur de parts CGP, particuliers ou institutionnels.

Lors de l’audience, 3 000 nouveaux plaignants ont été intégrés à l’assignation de l’association par voie d’intervention volontaire, portant le nombre total à plus de 9 000. 133 M€ de « pertes, dommages et intérêts et frais de justice » sont ainsi nouvellement réclamés par le collectif, qui portent le préjudice total revendiqué à 868 M€.

A la barre, l’avocate de H2O vitupère : « Nous avons été mis au courant par voie de presse de l’arrivée de ces nouveaux demandeurs qui représentent autant d’actions individuelles, soit 1700 de pages de plus ajoutées à la procédure. Il va falloir que quelqu’un vienne mettre de l’ordre dans l’amateurisme du collectif, qui ne font que mettre la pression sur le tribunal à travers une inflation médiatique. Nous ne sommes évidemment pas en état de conclure. »

Alors que les demandeurs plaidaient pour fixer une audience au 3 septembre, le greffier a tranché l’affaire, indiquant qu’il lui était matériellement impossible d’enregistrer les noms de tous les plaignants dans les délais demandés.

Les magistrats ont fixé au 15 octobre la désignation d’un juge qui devra déterminer le calendrier des audiences au fond. Une lourde tâche puisque si l’intérêt à agir des demandeurs est collectif, leur préjudice éventuel devra être évalué individuellement.