L'Edito du mois - Janvier 2014

2013 et son cortège de mauvaises nouvelles fiscales s’en est allé et l’on se prend à rêver un instant d’une année 2014 plus clémente. Mais très vite nous reviennent en mémoire ces quelques mots d’Oscar Wilde : « Les bonnes résolutions sont des chèques tirés sur une banque où l’on n’a pas de compte courant ». Evidemment, le réel nous rattrape. A l’heure d’écrire ces lignes une chose semble en tout cas acquise : la fiscalité n’a pas fini de nous jouer des tours. J’en veux pour preuve, les propos tenus à l’Assemblée nationale, le 18 décembre 2013, par Bernard Cazeneuve, le ministre du Budget. D’après ceux-ci, « le gouvernement n’a jamais cru au grand soir fiscal. Nous croyons à la réforme fiscale en continu ». Les quelques 10 000 Français qui se sont signalés depuis l’été dernier auprès de la cellule de régularisation mise en place par l’administration fiscale seront certainement ravis de le découvrir à leurs dépens. « Le vieux monde se meurt, le nouveau tarde à apparaître et dans ce clair-obscur surgissent les monstres », écrivait en son temps Antonio Gramsci. Aujourd’hui, pour nous, point encore de monstres mais plutôt l’apparition à l’horizon de quelques silhouettes inquiétantes. Parmi celles-ci, deux particulièrement menaçantes. La première trouve sa source dans une décision prise le 11 décembre 2013 par l’Union Européenne et qui est passée relativement inaperçue. Pourtant, celle-ci prévoit qu’en cas de crise, les banques pourront prélever les dépôts des épargnants. Ces derniers devront permettre de couvrir au minimum 8 % des pertes de leur banque avant qu’il ne soit fait appel à des fonds nationaux de résolution abondés par le secteur bancaire. Une autre silhouette inquiétante plane aussi sur l’assurance vie. Au nom de la lutte contre la fraude fiscale, le projet de loi de finances rectificative pour 2013 prévoit en effet pour les assureurs une obligation de déclaration de la souscription et du dénouement des contrats d'assurance vie, ainsi que du montant cumulé des primes versées. Même si les contrats inférieurs à 7 500 euros seront laissés hors du champ de ces nouvelles obligations annuelles, pas moins de 25 millions de contrats seront concernés dès 2016. Pour les assureurs, il s’agit d’une disposition inutile, coûteuse, peu respectueuse des libertés et anxiogène pour les épargnants. Oui, nous sommes tous bien loin d’en avoir fini avec les tourments réglementaires et fiscaux. Mais faut-il pour autant se décourager ? Rien n’est moins sûr. Pour cette nouvelle année, nous adopterons cette phrase du dramaturge Bertolt Brecht : « Celui qui combat peut perdre, mais celui qui ne combat pas a déjà perdu ». Place donc à l’action et à la mobilisation.

Bonne lecture et très bonne année 2014 !